Avis de décès de

M. BOURGARD Andre Charles

Né le 28/02/1916 - Décédé le 12/09/2013
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Sexe : Homme
Nom : BOURGARD
Prénom(s) : Andre Charles
Date de naissance : 28/02/1916
Lieu de naissance : Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54395
Date de décès : 12/09/2013 (97 ans)
Lieu de décès : Gerbéviller - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54222
Acte de décès : Numéro 19 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURGARD Andre Charles, vous devez contacter la mairie de Gerbéviller. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURGARD Andre Charles qui semble être décédé dans votre commune le 12/09/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURGARD Andre Charles. - Né le 28/02/1916 à Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 12/09/2013 à Gerbéviller - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 19. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21111602-bourgard-andre-charles. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURGARD Andre Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURGARD Andre Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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