Avis de décès de

M. PEN Claude Marcel

Né le 11/12/1941 - Décédé le 31/08/2013
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PEN
Prénom(s) : Claude Marcel
Date de naissance : 11/12/1941
Lieu de naissance : Le Havre - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76351
Date de décès : 31/08/2013 (71 ans)
Lieu de décès : Montivilliers - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76447
Acte de décès : Numéro 797 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PEN Claude Marcel, vous devez contacter la mairie de Montivilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PEN Claude Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 31/08/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PEN Claude Marcel. - Né le 11/12/1941 à Le Havre - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 31/08/2013 à Montivilliers - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 797. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21123558-pen-claude-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PEN Claude Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PEN Claude Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts