Avis de décès de

M. JOIGNANT Marc

Né le 09/06/1962 - Décédé le 26/09/2013
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Sexe : Homme
Nom : JOIGNANT
Prénom(s) : Marc
Date de naissance : 09/06/1962
Lieu de naissance : Le Havre - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76351
Date de décès : 26/09/2013 (51 ans)
Lieu de décès : Montivilliers - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76447
Acte de décès : Numéro 875 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JOIGNANT Marc, vous devez contacter la mairie de Montivilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JOIGNANT Marc qui semble être décédé dans votre commune le 26/09/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JOIGNANT Marc. - Né le 09/06/1962 à Le Havre - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 26/09/2013 à Montivilliers - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 875. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21123570-joignant-marc. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JOIGNANT Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JOIGNANT Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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