Avis de décès de

M. CAVELIER Michel Adrien Joseph

Né le 17/02/1931 - Décédé le 09/09/2013
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Sexe : Homme
Nom : CAVELIER
Prénom(s) : Michel Adrien Joseph
Date de naissance : 17/02/1931
Lieu de naissance : Robertot - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76530
Date de décès : 09/09/2013 (82 ans)
Lieu de décès : Rouen - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76540
Acte de décès : Numéro 2181 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CAVELIER Michel Adrien Joseph, vous devez contacter la mairie de Rouen. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CAVELIER Michel Adrien Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 09/09/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CAVELIER Michel Adrien Joseph. - Né le 17/02/1931 à Robertot - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 09/09/2013 à Rouen - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 2181. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21123780-cavelier-michel-adrien-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CAVELIER Michel Adrien Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CAVELIER Michel Adrien Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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