Avis de décès de

M. OTT Jean

Né le 04/11/1925 - Décédé le 10/09/2013
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Sexe : Homme
Nom : OTT
Prénom(s) : Jean
Date de naissance : 04/11/1925
Lieu de naissance : Colmar - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68066
Date de décès : 10/09/2013 (87 ans)
Lieu de décès : Sevran - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93071
Acte de décès : Numéro 441 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. OTT Jean, vous devez contacter la mairie de Sevran. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. OTT Jean qui semble être décédé dans votre commune le 10/09/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. OTT Jean. - Né le 04/11/1925 à Colmar - 68 - Haut-Rhin. - Décédé le 10/09/2013 à Sevran - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 441. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21130566-ott-jean. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. OTT Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. OTT Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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