Avis de décès de

M. CONTE James Adrien

Né le 11/12/1920 - Décédé le 17/10/2013
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Sexe : Homme
Nom : CONTE
Prénom(s) : James Adrien
Date de naissance : 11/12/1920
Lieu de naissance : Chateauneuf-Sur-Charente - 16 - Charente Code Insee 16090
Date de décès : 17/10/2013 (92 ans)
Lieu de décès : Royan - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17306
Acte de décès : Numéro 295 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CONTE James Adrien, vous devez contacter la mairie de Royan. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CONTE James Adrien qui semble être décédé dans votre commune le 17/10/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CONTE James Adrien. - Né le 11/12/1920 à Chateauneuf-Sur-Charente - 16 - Charente. - Décédé le 17/10/2013 à Royan - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 295. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21140307-conte-james-adrien. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CONTE James Adrien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CONTE James Adrien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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