Avis de décès de

M. BOUVARD Marcel Emile

Né le 19/03/1933 - Décédé le 11/10/2013
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Sexe : Homme
Nom : BOUVARD
Prénom(s) : Marcel Emile
Date de naissance : 19/03/1933
Lieu de naissance : Arc-Les-Gray - 70 - Haute-Saône Code Insee 70026
Date de décès : 11/10/2013 (80 ans)
Lieu de décès : Bligny-sur-Ouche - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21087
Acte de décès : Numéro 19 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUVARD Marcel Emile, vous devez contacter la mairie de Bligny-sur-Ouche. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUVARD Marcel Emile qui semble être décédé dans votre commune le 11/10/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUVARD Marcel Emile. - Né le 19/03/1933 à Arc-Les-Gray - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 11/10/2013 à Bligny-sur-Ouche - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 19. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21141403-bouvard-marcel-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUVARD Marcel Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUVARD Marcel Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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