Avis de décès de

M. ARSEL Pierre Andre

Né le 01/01/1945 - Décédé le 11/06/2013
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Sexe : Homme
Nom : ARSEL
Prénom(s) : Pierre Andre
Date de naissance : 01/01/1945
Lieu de naissance : Claveyson - 26 - Drôme Code Insee 26094
Date de décès : 11/06/2013 (68 ans)
Lieu de décès : Montmeyran - 26 - Drôme Code Insee 26206
Acte de décès : Numéro 22 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARSEL Pierre Andre, vous devez contacter la mairie de Montmeyran. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARSEL Pierre Andre qui semble être décédé dans votre commune le 11/06/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARSEL Pierre Andre. - Né le 01/01/1945 à Claveyson - 26 - Drôme. - Décédé le 11/06/2013 à Montmeyran - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 22. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21143403-arsel-pierre-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARSEL Pierre Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARSEL Pierre Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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