Avis de décès de

M. COSS Patrick Bernard

Né le 20/01/1950 - Décédé le 09/03/2013
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Sexe : Homme
Nom : COSS
Prénom(s) : Patrick Bernard
Date de naissance : 20/01/1950
Lieu de naissance : Rives - 38 - Isère Code Insee 38337
Date de décès : 09/03/2013 (63 ans)
Lieu de décès : Rives - 38 - Isère Code Insee 38337
Acte de décès : Numéro 28 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COSS Patrick Bernard, vous devez contacter la mairie de Rives. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COSS Patrick Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 09/03/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COSS Patrick Bernard. - Né le 20/01/1950 à Rives - 38 - Isère. - Décédé le 09/03/2013 à Rives - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 28. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21150601-coss-patrick-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COSS Patrick Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COSS Patrick Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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