Avis de décès de

M. OSMAN Roy Charles

Né le 02/10/1925 - Décédé le 01/10/2013
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : OSMAN
Prénom(s) : Roy Charles
Date de naissance : 02/10/1925
Lieu de naissance : Londres - ROYAUME-UNI Code Insee 99132
Date de décès : 01/10/2013 (87 ans)
Lieu de décès : Castelfranc - 46 - Lot Code Insee 46062
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. OSMAN Roy Charles, vous devez contacter la mairie de Castelfranc. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. OSMAN Roy Charles qui semble être décédé dans votre commune le 01/10/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. OSMAN Roy Charles. - Né le 02/10/1925 à Londres - ROYAUME-UNI. - Décédé le 01/10/2013 à Castelfranc - 46 - Lot. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21154218-osman-roy-charles. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. OSMAN Roy Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. OSMAN Roy Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts