Avis de décès de

M. BOUGES Jean-Luc

Né le 25/09/1955 - Décédé le 18/10/2013
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Sexe : Homme
Nom : BOUGES
Prénom(s) : Jean-Luc
Date de naissance : 25/09/1955
Lieu de naissance : Amneville - 57 - Moselle Code Insee 57019
Date de décès : 18/10/2013 (58 ans)
Lieu de décès : Amnéville - 57 - Moselle Code Insee 57019
Acte de décès : Numéro 76 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUGES Jean-Luc, vous devez contacter la mairie de Amnéville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUGES Jean-Luc qui semble être décédé dans votre commune le 18/10/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUGES Jean-Luc. - Né le 25/09/1955 à Amneville - 57 - Moselle. - Décédé le 18/10/2013 à Amnéville - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 76. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21157825-bouges-jean-luc. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUGES Jean-Luc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUGES Jean-Luc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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