Avis de décès de

M. SCHMALZBACH Oskar

Né le 06/12/1890 - Décédé le 14/09/1942
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Sexe : Homme
Nom : SCHMALZBACH
Prénom(s) : Oskar
Date de naissance : 06/12/1890
Lieu de naissance : Yaroslaw - POLOGNE Code Insee 99122
Date de décès : 14/09/1942 (51 ans)
Lieu de décès : Pologne Code Insee 99122
Acte de décès : Numéro 1498 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCHMALZBACH Oskar ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCHMALZBACH Oskar, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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