Avis de décès de

M. BILLARD Amedee

Né le 03/06/1937 - Décédé le 18/11/2013
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Sexe : Homme
Nom : BILLARD
Prénom(s) : Amedee
Date de naissance : 03/06/1937
Lieu de naissance : Saint-Martin-De-La-Mer - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21560
Date de décès : 18/11/2013 (76 ans)
Lieu de décès : Saulieu - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21584
Acte de décès : Numéro 90 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BILLARD Amedee, vous devez contacter la mairie de Saulieu. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BILLARD Amedee qui semble être décédé dans votre commune le 18/11/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BILLARD Amedee. - Né le 03/06/1937 à Saint-Martin-De-La-Mer - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 18/11/2013 à Saulieu - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 90. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21190693-billard-amedee. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BILLARD Amedee ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BILLARD Amedee, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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