Avis de décès de

M. MIOTTO Jerome

Né le 07/11/1953 - Décédé le 10/11/2013
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Sexe : Homme
Nom : MIOTTO
Prénom(s) : Jerome
Date de naissance : 07/11/1953
Lieu de naissance : Auboue - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54028
Date de décès : 10/11/2013 (60 ans)
Lieu de décès : Homécourt - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54263
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MIOTTO Jerome, vous devez contacter la mairie de Homécourt. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MIOTTO Jerome qui semble être décédé dans votre commune le 10/11/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MIOTTO Jerome. - Né le 07/11/1953 à Auboue - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 10/11/2013 à Homécourt - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21204644-miotto-jerome. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MIOTTO Jerome ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MIOTTO Jerome, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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