Avis de décès de

M. DEVAULT Robert Andre

Né le 25/03/1936 - Décédé le 13/11/2013
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Sexe : Homme
Nom : DEVAULT
Prénom(s) : Robert Andre
Date de naissance : 25/03/1936
Lieu de naissance : Saint-Hilaire-Les-Andresis - 45 - Loiret Code Insee 45281
Date de décès : 13/11/2013 (77 ans)
Lieu de décès : Decize - 58 - Nièvre Code Insee 58095
Acte de décès : Numéro 238 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVAULT Robert Andre, vous devez contacter la mairie de Decize. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVAULT Robert Andre qui semble être décédé dans votre commune le 13/11/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVAULT Robert Andre. - Né le 25/03/1936 à Saint-Hilaire-Les-Andresis - 45 - Loiret. - Décédé le 13/11/2013 à Decize - 58 - Nièvre. - Acte de décès numéro 238. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21206678-devault-robert-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVAULT Robert Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVAULT Robert Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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