Avis de décès de

M. SUBRAN Gilbert Michel

Né le 04/04/1964 - Décédé le 25/11/2013
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SUBRAN
Prénom(s) : Gilbert Michel
Date de naissance : 04/04/1964
Lieu de naissance : Lyon 3E Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69383
Date de décès : 25/11/2013 (49 ans)
Lieu de décès : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Acte de décès : Numéro 4933 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SUBRAN Gilbert Michel, vous devez contacter la mairie de Nice. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SUBRAN Gilbert Michel qui semble être décédé dans votre commune le 25/11/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SUBRAN Gilbert Michel. - Né le 04/04/1964 à Lyon 3E Arrondissement - 69 - Rhône. - Décédé le 25/11/2013 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 4933. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21230905-subran-gilbert-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SUBRAN Gilbert Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SUBRAN Gilbert Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts