Avis de décès de

M. COUTELIER Alfred Augustin Joseph

Né le 11/03/1924 - Décédé le 30/11/2013
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Sexe : Homme
Nom : COUTELIER
Prénom(s) : Alfred Augustin Joseph
Date de naissance : 11/03/1924
Lieu de naissance : Departement De Constantine - 93 Code Insee 93352
Date de décès : 30/11/2013 (89 ans)
Lieu de décès : Malissard - 26 - Drôme Code Insee 26170
Acte de décès : Numéro 20 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COUTELIER Alfred Augustin Joseph, vous devez contacter la mairie de Malissard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COUTELIER Alfred Augustin Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 30/11/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COUTELIER Alfred Augustin Joseph. - Né le 11/03/1924 à Departement De Constantine - 93. - Décédé le 30/11/2013 à Malissard - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 20. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21238435-coutelier-alfred-augustin-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COUTELIER Alfred Augustin Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COUTELIER Alfred Augustin Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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