Avis de décès de

M. CHAVANNE Jean Adrien

Né le 16/02/1925 - Décédé le 13/12/2013
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Sexe : Homme
Nom : CHAVANNE
Prénom(s) : Jean Adrien
Date de naissance : 16/02/1925
Lieu de naissance : Chaponost - 69 - Rhône Code Insee 69043
Date de décès : 13/12/2013 (88 ans)
Lieu de décès : Villefranche-sur-Saône - 69 - Rhône Code Insee 69264
Acte de décès : Numéro 277 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAVANNE Jean Adrien, vous devez contacter la mairie de Villefranche-sur-Saône. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAVANNE Jean Adrien qui semble être décédé dans votre commune le 13/12/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAVANNE Jean Adrien. - Né le 16/02/1925 à Chaponost - 69 - Rhône. - Décédé le 13/12/2013 à Villefranche-sur-Saône - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 277. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21260168-chavanne-jean-adrien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAVANNE Jean Adrien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAVANNE Jean Adrien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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