Avis de décès de

M. JOLY Daniel Gerard

Né le 25/03/1952 - Décédé le 08/01/2014
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : JOLY
Prénom(s) : Daniel Gerard
Date de naissance : 25/03/1952
Lieu de naissance : Chagny - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71073
Date de décès : 08/01/2014 (61 ans)
Lieu de décès : Beaune - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21054
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JOLY Daniel Gerard, vous devez contacter la mairie de Beaune. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JOLY Daniel Gerard qui semble être décédé dans votre commune le 08/01/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JOLY Daniel Gerard. - Né le 25/03/1952 à Chagny - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 08/01/2014 à Beaune - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21284926-joly-daniel-gerard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JOLY Daniel Gerard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JOLY Daniel Gerard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts