Avis de décès de

M. MICHEL Paul Albert

Né le 03/02/1927 - Décédé le 15/01/2014
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Sexe : Homme
Nom : MICHEL
Prénom(s) : Paul Albert
Date de naissance : 03/02/1927
Lieu de naissance : Courcelles-Chaussy - 57 - Moselle Code Insee 57155
Date de décès : 15/01/2014 (86 ans)
Lieu de décès : Montbéliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Acte de décès : Numéro 60 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MICHEL Paul Albert, vous devez contacter la mairie de Montbéliard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MICHEL Paul Albert qui semble être décédé dans votre commune le 15/01/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MICHEL Paul Albert. - Né le 03/02/1927 à Courcelles-Chaussy - 57 - Moselle. - Décédé le 15/01/2014 à Montbéliard - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 60. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21286891-michel-paul-albert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MICHEL Paul Albert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MICHEL Paul Albert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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