Avis de décès de

M. ANGUENOT Joseph Alcide Jules

Né le 14/07/1927 - Décédé le 06/01/2014
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Sexe : Homme
Nom : ANGUENOT
Prénom(s) : Joseph Alcide Jules
Date de naissance : 14/07/1927
Lieu de naissance : Pontarlier - 25 - Doubs Code Insee 25462
Date de décès : 06/01/2014 (86 ans)
Lieu de décès : Morteau - 25 - Doubs Code Insee 25411
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ANGUENOT Joseph Alcide Jules, vous devez contacter la mairie de Morteau. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ANGUENOT Joseph Alcide Jules qui semble être décédé dans votre commune le 06/01/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ANGUENOT Joseph Alcide Jules. - Né le 14/07/1927 à Pontarlier - 25 - Doubs. - Décédé le 06/01/2014 à Morteau - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21286970-anguenot-joseph-alcide-jules. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ANGUENOT Joseph Alcide Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ANGUENOT Joseph Alcide Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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