Avis de décès de

M. SUBTIL Thierry Michel

Né le 16/05/1962 - Décédé le 22/02/2014
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Sexe : Homme
Nom : SUBTIL
Prénom(s) : Thierry Michel
Date de naissance : 16/05/1962
Lieu de naissance : Saint-Just-La-Pendue - 42 - Loire Code Insee 42249
Date de décès : 22/02/2014 (51 ans)
Lieu de décès : Feurs - 42 - Loire Code Insee 42094
Acte de décès : Numéro 39 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SUBTIL Thierry Michel, vous devez contacter la mairie de Feurs. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SUBTIL Thierry Michel qui semble être décédé dans votre commune le 22/02/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SUBTIL Thierry Michel. - Né le 16/05/1962 à Saint-Just-La-Pendue - 42 - Loire. - Décédé le 22/02/2014 à Feurs - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 39. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21348745-subtil-thierry-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SUBTIL Thierry Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SUBTIL Thierry Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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