Avis de décès de

M. PASCAL Pierre Fernand Calixte

Né le 23/02/1934 - Décédé le 15/02/2014
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Pierre Fernand Calixte
Date de naissance : 23/02/1934
Lieu de naissance : La Motte-En-Champsaur - 05 - Hautes-Alpes Code Insee 05090
Date de décès : 15/02/2014 (79 ans)
Lieu de décès : Vétraz-Monthoux - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74298
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Pierre Fernand Calixte, vous devez contacter la mairie de Vétraz-Monthoux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Pierre Fernand Calixte qui semble être décédé dans votre commune le 15/02/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Pierre Fernand Calixte. - Né le 23/02/1934 à La Motte-En-Champsaur - 05 - Hautes-Alpes. - Décédé le 15/02/2014 à Vétraz-Monthoux - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21365167-pascal-pierre-fernand-calixte. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Pierre Fernand Calixte ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Pierre Fernand Calixte, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts