Avis de décès de

M. VASCO Michel Raphael

Né le 27/12/1940 - Décédé le 07/02/2014
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Sexe : Homme
Nom : VASCO
Prénom(s) : Michel Raphael
Date de naissance : 27/12/1940
Lieu de naissance : Departement D'oran - 92 Code Insee 92352
Date de décès : 07/02/2014 (73 ans)
Lieu de décès : Bois-Guillaume - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76108
Acte de décès : Numéro 90 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. VASCO Michel Raphael, vous devez contacter la mairie de Bois-Guillaume. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. VASCO Michel Raphael qui semble être décédé dans votre commune le 07/02/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. VASCO Michel Raphael. - Né le 27/12/1940 à Departement D'oran - 92. - Décédé le 07/02/2014 à Bois-Guillaume - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 90. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21366683-vasco-michel-raphael. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. VASCO Michel Raphael ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. VASCO Michel Raphael, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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