Avis de décès de

M. LE BAIL Michel Jacques Robert

Né le 11/08/1927 - Décédé le 09/03/2014
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Sexe : Homme
Nom : LE BAIL
Prénom(s) : Michel Jacques Robert
Date de naissance : 11/08/1927
Lieu de naissance : Quiberville - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76515
Date de décès : 09/03/2014 (86 ans)
Lieu de décès : Narbonne - 11 - Aude Code Insee 11262
Acte de décès : Numéro 240 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. LE BAIL Michel Jacques Robert, vous devez contacter la mairie de Narbonne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. LE BAIL Michel Jacques Robert qui semble être décédé dans votre commune le 09/03/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. LE BAIL Michel Jacques Robert. - Né le 11/08/1927 à Quiberville - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 09/03/2014 à Narbonne - 11 - Aude. - Acte de décès numéro 240. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21382010-le-bail-michel-jacques-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. LE BAIL Michel Jacques Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. LE BAIL Michel Jacques Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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