Avis de décès de

M. BOURGON Andre Joseph Maxime

Né le 12/12/1924 - Décédé le 27/02/2014
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Sexe : Homme
Nom : BOURGON
Prénom(s) : Andre Joseph Maxime
Date de naissance : 12/12/1924
Lieu de naissance : Sombacour - 25 - Doubs Code Insee 25549
Date de décès : 27/02/2014 (89 ans)
Lieu de décès : Doubs - 25 - Doubs Code Insee 25204
Acte de décès : Numéro 19 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURGON Andre Joseph Maxime, vous devez contacter la mairie de Doubs. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURGON Andre Joseph Maxime qui semble être décédé dans votre commune le 27/02/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURGON Andre Joseph Maxime. - Né le 12/12/1924 à Sombacour - 25 - Doubs. - Décédé le 27/02/2014 à Doubs - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 19. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21387975-bourgon-andre-joseph-maxime. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURGON Andre Joseph Maxime ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURGON Andre Joseph Maxime, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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