Avis de décès de

M. LE BAGOUSSE Daniel Rene Prosper

Né le 12/10/1935 - Décédé le 18/03/2014
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Sexe : Homme
Nom : LE BAGOUSSE
Prénom(s) : Daniel Rene Prosper
Date de naissance : 12/10/1935
Lieu de naissance : Ile-D'arz - 56 - Morbihan Code Insee 56088
Date de décès : 18/03/2014 (78 ans)
Lieu de décès : Vannes - 56 - Morbihan Code Insee 56260
Acte de décès : Numéro 366 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. LE BAGOUSSE Daniel Rene Prosper, vous devez contacter la mairie de Vannes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. LE BAGOUSSE Daniel Rene Prosper qui semble être décédé dans votre commune le 18/03/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. LE BAGOUSSE Daniel Rene Prosper. - Né le 12/10/1935 à Ile-D'arz - 56 - Morbihan. - Décédé le 18/03/2014 à Vannes - 56 - Morbihan. - Acte de décès numéro 366. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21402375-le-bagousse-daniel-rene-prosper. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. LE BAGOUSSE Daniel Rene Prosper ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. LE BAGOUSSE Daniel Rene Prosper, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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