Avis de décès de

M. JOLY Hubert Andre

Né le 22/10/1927 - Décédé le 28/02/2014
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Sexe : Homme
Nom : JOLY
Prénom(s) : Hubert Andre
Date de naissance : 22/10/1927
Lieu de naissance : Lyon 5E Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69385
Date de décès : 28/02/2014 (86 ans)
Lieu de décès : L'Arbresle - 69 - Rhône Code Insee 69010
Acte de décès : Numéro 30 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JOLY Hubert Andre, vous devez contacter la mairie de L'Arbresle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JOLY Hubert Andre qui semble être décédé dans votre commune le 28/02/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JOLY Hubert Andre. - Né le 22/10/1927 à Lyon 5E Arrondissement - 69 - Rhône. - Décédé le 28/02/2014 à L'Arbresle - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 30. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21410223-joly-hubert-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JOLY Hubert Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JOLY Hubert Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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