Avis de décès de

M. RAYBAUD Honore Emile

Né le 28/10/1932 - Décédé le 28/02/2014
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : RAYBAUD
Prénom(s) : Honore Emile
Date de naissance : 28/10/1932
Lieu de naissance : Collongues - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06045
Date de décès : 28/02/2014 (81 ans)
Lieu de décès : Brignoles - 83 - Var Code Insee 83023
Acte de décès : Numéro 75 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RAYBAUD Honore Emile, vous devez contacter la mairie de Brignoles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RAYBAUD Honore Emile qui semble être décédé dans votre commune le 28/02/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RAYBAUD Honore Emile. - Né le 28/10/1932 à Collongues - 06 - Alpes-Maritimes. - Décédé le 28/02/2014 à Brignoles - 83 - Var. - Acte de décès numéro 75. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21418272-raybaud-honore-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RAYBAUD Honore Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RAYBAUD Honore Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts