Avis de décès de

M. MOS Sylvain

Né le 28/03/1932 - Décédé le 19/04/2014
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Sexe : Homme
Nom : MOS
Prénom(s) : Sylvain
Date de naissance : 28/03/1932
Lieu de naissance : Grenay - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62386
Date de décès : 19/04/2014 (82 ans)
Lieu de décès : Helfaut - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62423
Acte de décès : Numéro 175 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOS Sylvain, vous devez contacter la mairie de Helfaut. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOS Sylvain qui semble être décédé dans votre commune le 19/04/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOS Sylvain. - Né le 28/03/1932 à Grenay - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 19/04/2014 à Helfaut - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 175. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21454276-mos-sylvain. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOS Sylvain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOS Sylvain, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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