Avis de décès de

M. RUAN Ti

Né le 23/09/1936 - Décédé le 27/03/2014
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Sexe : Homme
Nom : RUAN
Prénom(s) : Ti
Date de naissance : 23/09/1936
Lieu de naissance : Jiangsu - CHINE Code Insee 99216
Date de décès : 27/03/2014 (77 ans)
Lieu de décès : Fontenay-lès-Briis - 91 - Essonne Code Insee 91243
Acte de décès : Numéro 95 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RUAN Ti, vous devez contacter la mairie de Fontenay-lès-Briis. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RUAN Ti qui semble être décédé dans votre commune le 27/03/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RUAN Ti. - Né le 23/09/1936 à Jiangsu - CHINE. - Décédé le 27/03/2014 à Fontenay-lès-Briis - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 95. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21469036-ruan-ti. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RUAN Ti ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RUAN Ti, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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