Avis de décès de

M. JANNEL Robert Marcel

Né le 11/01/1927 - Décédé le 19/04/2014
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Sexe : Homme
Nom : JANNEL
Prénom(s) : Robert Marcel
Date de naissance : 11/01/1927
Lieu de naissance : Marcilly-Sur-Tille - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21383
Date de décès : 19/04/2014 (87 ans)
Lieu de décès : Vallon-Pont-d'Arc - 07 - Ardèche Code Insee 07330
Acte de décès : Numéro 29 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JANNEL Robert Marcel, vous devez contacter la mairie de Vallon-Pont-d'Arc. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JANNEL Robert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 19/04/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JANNEL Robert Marcel. - Né le 11/01/1927 à Marcilly-Sur-Tille - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 19/04/2014 à Vallon-Pont-d'Arc - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 29. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21476332-jannel-robert-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JANNEL Robert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JANNEL Robert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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