Avis de décès de

M. SAILLARD Marc Gustave Joseph

Né le 15/01/1921 - Décédé le 12/05/2014
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SAILLARD
Prénom(s) : Marc Gustave Joseph
Date de naissance : 15/01/1921
Lieu de naissance : Dommartin - 25 - Doubs Code Insee 25201
Date de décès : 12/05/2014 (93 ans)
Lieu de décès : Doubs - 25 - Doubs Code Insee 25204
Acte de décès : Numéro 46 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SAILLARD Marc Gustave Joseph, vous devez contacter la mairie de Doubs. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SAILLARD Marc Gustave Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 12/05/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SAILLARD Marc Gustave Joseph. - Né le 15/01/1921 à Dommartin - 25 - Doubs. - Décédé le 12/05/2014 à Doubs - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 46. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21483085-saillard-marc-gustave-joseph. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SAILLARD Marc Gustave Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SAILLARD Marc Gustave Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts