Avis de décès de

M. SPONY Daniel Philippe

Né le 27/08/1931 - Décédé le 23/05/2014
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Sexe : Homme
Nom : SPONY
Prénom(s) : Daniel Philippe
Date de naissance : 27/08/1931
Lieu de naissance : Saint-Nabord - 88 - Vosges Code Insee 88429
Date de décès : 23/05/2014 (82 ans)
Lieu de décès : Remiremont - 88 - Vosges Code Insee 88383
Acte de décès : Numéro 162 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPONY Daniel Philippe, vous devez contacter la mairie de Remiremont. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPONY Daniel Philippe qui semble être décédé dans votre commune le 23/05/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPONY Daniel Philippe. - Né le 27/08/1931 à Saint-Nabord - 88 - Vosges. - Décédé le 23/05/2014 à Remiremont - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 162. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21515078-spony-daniel-philippe. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPONY Daniel Philippe ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPONY Daniel Philippe, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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