Avis de décès de

M. NOVA Francis

Né le 15/04/1945 - Décédé le 01/06/2014
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Sexe : Homme
Nom : NOVA
Prénom(s) : Francis
Date de naissance : 15/04/1945
Lieu de naissance : Maraussan - 34 - Hérault Code Insee 34148
Date de décès : 01/06/2014 (69 ans)
Lieu de décès : Boujan-sur-Libron - 34 - Hérault Code Insee 34037
Acte de décès : Numéro 113 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOVA Francis, vous devez contacter la mairie de Boujan-sur-Libron. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOVA Francis qui semble être décédé dans votre commune le 01/06/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOVA Francis. - Né le 15/04/1945 à Maraussan - 34 - Hérault. - Décédé le 01/06/2014 à Boujan-sur-Libron - 34 - Hérault. - Acte de décès numéro 113. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21533405-nova-francis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOVA Francis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOVA Francis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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