Avis de décès de

M. BACHELEY Vincent Gabriel

Né le 10/01/1930 - Décédé le 09/06/2014
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BACHELEY
Prénom(s) : Vincent Gabriel
Date de naissance : 10/01/1930
Lieu de naissance : La Chassagne - 39 - Jura Code Insee 39112
Date de décès : 09/06/2014 (84 ans)
Lieu de décès : Pierre-de-Bresse - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71351
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BACHELEY Vincent Gabriel, vous devez contacter la mairie de Pierre-de-Bresse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BACHELEY Vincent Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 09/06/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BACHELEY Vincent Gabriel. - Né le 10/01/1930 à La Chassagne - 39 - Jura. - Décédé le 09/06/2014 à Pierre-de-Bresse - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21550761-bacheley-vincent-gabriel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BACHELEY Vincent Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BACHELEY Vincent Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts