Avis de décès de

M. BAVAN Bruno Patrice

Né le 27/04/1959 - Décédé le 11/03/2014
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Sexe : Homme
Nom : BAVAN
Prénom(s) : Bruno Patrice
Date de naissance : 27/04/1959
Lieu de naissance : Deville-Les-Rouen - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76216
Date de décès : 11/03/2014 (54 ans)
Lieu de décès : Paris 15e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75115
Acte de décès : Numéro 1570 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAVAN Bruno Patrice, vous devez contacter la mairie de Paris 15e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAVAN Bruno Patrice qui semble être décédé dans votre commune le 11/03/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAVAN Bruno Patrice. - Né le 27/04/1959 à Deville-Les-Rouen - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 11/03/2014 à Paris 15e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 1570. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21552851-bavan-bruno-patrice. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAVAN Bruno Patrice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAVAN Bruno Patrice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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