Avis de décès de

M. CHAPUIS Aime

Né le 23/03/1924 - Décédé le 16/09/2014
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Sexe : Homme
Nom : CHAPUIS
Prénom(s) : Aime
Date de naissance : 23/03/1924
Lieu de naissance : Mantenay-Montlin - 01 - Ain Code Insee 01230
Date de décès : 16/09/2014 (90 ans)
Lieu de décès : Montrevel-en-Bresse - 01 - Ain Code Insee 01266
Acte de décès : Numéro 42 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAPUIS Aime, vous devez contacter la mairie de Montrevel-en-Bresse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAPUIS Aime qui semble être décédé dans votre commune le 16/09/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAPUIS Aime. - Né le 23/03/1924 à Mantenay-Montlin - 01 - Ain. - Décédé le 16/09/2014 à Montrevel-en-Bresse - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 42. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21654641-chapuis-aime. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAPUIS Aime ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAPUIS Aime, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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