Avis de décès de

M. ARBELOT Michel Claude Marcel

Né le 05/07/1944 - Décédé le 19/08/2014
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Sexe : Homme
Nom : ARBELOT
Prénom(s) : Michel Claude Marcel
Date de naissance : 05/07/1944
Lieu de naissance : Chaource - 10 - Aube Code Insee 10080
Date de décès : 19/08/2014 (70 ans)
Lieu de décès : Sausset-les-Pins - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13104
Acte de décès : Numéro 37 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARBELOT Michel Claude Marcel, vous devez contacter la mairie de Sausset-les-Pins. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARBELOT Michel Claude Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 19/08/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARBELOT Michel Claude Marcel. - Né le 05/07/1944 à Chaource - 10 - Aube. - Décédé le 19/08/2014 à Sausset-les-Pins - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 37. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21658612-arbelot-michel-claude-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARBELOT Michel Claude Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARBELOT Michel Claude Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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