Avis de décès de

M. BASSEZ Pascal Michel

Né le 30/01/1958 - Décédé le 06/09/2014
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BASSEZ
Prénom(s) : Pascal Michel
Date de naissance : 30/01/1958
Lieu de naissance : Paris 14E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75114
Date de décès : 06/09/2014 (56 ans)
Lieu de décès : Marseille 5e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13205
Acte de décès : Numéro 1150 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BASSEZ Pascal Michel, vous devez contacter la mairie de Marseille 5e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BASSEZ Pascal Michel qui semble être décédé dans votre commune le 06/09/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BASSEZ Pascal Michel. - Né le 30/01/1958 à Paris 14E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 06/09/2014 à Marseille 5e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 1150. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21658735-bassez-pascal-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BASSEZ Pascal Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BASSEZ Pascal Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts