Avis de décès de

M. BROUSSE Jacques Charles

Né le 26/05/1941 - Décédé le 13/09/2014
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BROUSSE
Prénom(s) : Jacques Charles
Date de naissance : 26/05/1941
Lieu de naissance : Bourg-De-Peage - 26 - Drôme Code Insee 26057
Date de décès : 13/09/2014 (73 ans)
Lieu de décès : Gan - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64230
Acte de décès : Numéro 77 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUSSE Jacques Charles, vous devez contacter la mairie de Gan. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUSSE Jacques Charles qui semble être décédé dans votre commune le 13/09/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUSSE Jacques Charles. - Né le 26/05/1941 à Bourg-De-Peage - 26 - Drôme. - Décédé le 13/09/2014 à Gan - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Acte de décès numéro 77. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21682028-brousse-jacques-charles. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUSSE Jacques Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUSSE Jacques Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts