Avis de décès de

M. DOUESNARD Jean-Paul Andre Rene

Né le 19/01/1946 - Décédé le 19/10/2014
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DOUESNARD
Prénom(s) : Jean-Paul Andre Rene
Date de naissance : 19/01/1946
Lieu de naissance : Lisieux - 14 - Calvados Code Insee 14366
Date de décès : 19/10/2014 (68 ans)
Lieu de décès : La Balme-de-Sillingy - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74026
Acte de décès : Numéro 57 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUESNARD Jean-Paul Andre Rene, vous devez contacter la mairie de La Balme-de-Sillingy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUESNARD Jean-Paul Andre Rene qui semble être décédé dans votre commune le 19/10/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUESNARD Jean-Paul Andre Rene. - Né le 19/01/1946 à Lisieux - 14 - Calvados. - Décédé le 19/10/2014 à La Balme-de-Sillingy - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 57. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21734612-douesnard-jean-paul-andre-rene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUESNARD Jean-Paul Andre Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUESNARD Jean-Paul Andre Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts