Avis de décès de

M. GROGNOT Bernard

Né le 22/08/1957 - Décédé le 09/11/2014
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Sexe : Homme
Nom : GROGNOT
Prénom(s) : Bernard
Date de naissance : 22/08/1957
Lieu de naissance : Agadir - MAROC Code Insee 99350
Date de décès : 09/11/2014 (57 ans)
Lieu de décès : Marseille 4e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13204
Acte de décès : Numéro 438 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GROGNOT Bernard, vous devez contacter la mairie de Marseille 4e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GROGNOT Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 09/11/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GROGNOT Bernard. - Né le 22/08/1957 à Agadir - MAROC. - Décédé le 09/11/2014 à Marseille 4e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 438. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21753198-grognot-bernard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GROGNOT Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GROGNOT Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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