Avis de décès de

M. BULIARD Paul Jean Camille

Né le 17/03/1916 - Décédé le 10/10/2014
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BULIARD
Prénom(s) : Paul Jean Camille
Date de naissance : 17/03/1916
Lieu de naissance : Le Barboux - 25 - Doubs Code Insee 25042
Date de décès : 10/10/2014 (98 ans)
Lieu de décès : Malange - 39 - Jura Code Insee 39308
Acte de décès : Numéro 20 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BULIARD Paul Jean Camille, vous devez contacter la mairie de Malange. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BULIARD Paul Jean Camille qui semble être décédé dans votre commune le 10/10/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BULIARD Paul Jean Camille. - Né le 17/03/1916 à Le Barboux - 25 - Doubs. - Décédé le 10/10/2014 à Malange - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 20. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21765291-buliard-paul-jean-camille. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BULIARD Paul Jean Camille ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BULIARD Paul Jean Camille, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts