Avis de décès de

M. BOUARD Sebastien

Né le 03/10/1901 - Décédé le 13/12/1977
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOUARD
Prénom(s) : Sebastien
Date de naissance : 03/10/1901
Lieu de naissance : Plomodiern - 29 - Finistère Code Insee 29172
Date de décès : 13/12/1977 (76 ans)
Lieu de décès : Rosnoën - 29 - Finistère Code Insee 29240
Acte de décès : Numéro 12 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUARD Sebastien, vous devez contacter la mairie de Rosnoën. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUARD Sebastien qui semble être décédé dans votre commune le 13/12/1977. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUARD Sebastien. - Né le 03/10/1901 à Plomodiern - 29 - Finistère. - Décédé le 13/12/1977 à Rosnoën - 29 - Finistère. - Acte de décès numéro 12. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2177807-bouard-sebastien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUARD Sebastien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUARD Sebastien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts