Avis de décès de

Mme MONNET Marcelle Anna

Née le 06/05/1932 - Décédée le 14/11/2014
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Sexe : Femme
Nom : MONNET
Prénom(s) : Marcelle Anna
Date de naissance : 06/05/1932
Lieu de naissance : Chevremont - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90026
Date de décès : 14/11/2014 (82 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 170 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme MONNET Marcelle Anna, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme MONNET Marcelle Anna qui semble être décédée dans votre commune le 14/11/2014. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme MONNET Marcelle Anna. - Née le 06/05/1932 à Chevremont - 90 - Territoire de Belfort. - Décédée le 14/11/2014 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 170. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21789455-monnet-marcelle-anna. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme MONNET Marcelle Anna ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme MONNET Marcelle Anna, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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