Avis de décès de

M. BRUNEL Jules Clovis

Né le 20/01/1900 - Décédé le 24/10/1977
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Sexe : Homme
Nom : BRUNEL
Prénom(s) : Jules Clovis
Date de naissance : 20/01/1900
Lieu de naissance : Molieres-Sur-Ceze - 30 - Gard Code Insee 30171
Date de décès : 24/10/1977 (77 ans)
Lieu de décès : Molières-sur-Cèze - 30 - Gard Code Insee 30171
Acte de décès : Numéro 30 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUNEL Jules Clovis, vous devez contacter la mairie de Molières-sur-Cèze. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUNEL Jules Clovis qui semble être décédé dans votre commune le 24/10/1977. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUNEL Jules Clovis. - Né le 20/01/1900 à Molieres-Sur-Ceze - 30 - Gard. - Décédé le 24/10/1977 à Molières-sur-Cèze - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 30. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2183680-brunel-jules-clovis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUNEL Jules Clovis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUNEL Jules Clovis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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