Avis de décès de

M. BRUEL Andre Marcel

Né le 22/03/1932 - Décédé le 12/01/2015
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Sexe : Homme
Nom : BRUEL
Prénom(s) : Andre Marcel
Date de naissance : 22/03/1932
Lieu de naissance : Saint-Mande - 75 Code Insee 75067
Date de décès : 12/01/2015 (82 ans)
Lieu de décès : Sainte-Tulle - 04 - Alpes-de-Haute-Provence Code Insee 04197
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUEL Andre Marcel, vous devez contacter la mairie de Sainte-Tulle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUEL Andre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 12/01/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUEL Andre Marcel. - Né le 22/03/1932 à Saint-Mande - 75. - Décédé le 12/01/2015 à Sainte-Tulle - 04 - Alpes-de-Haute-Provence. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21846933-bruel-andre-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUEL Andre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUEL Andre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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