Avis de décès de

M. BROSSE Joseph Jacques

Né le 10/05/1929 - Décédé le 28/01/2015
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Joseph Jacques
Date de naissance : 10/05/1929
Lieu de naissance : Villers-Semeuse - 08 - Ardennes Code Insee 08480
Date de décès : 28/01/2015 (85 ans)
Lieu de décès : Charleville-Mézières - 08 - Ardennes Code Insee 08105
Acte de décès : Numéro 101 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Joseph Jacques, vous devez contacter la mairie de Charleville-Mézières. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Joseph Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 28/01/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Joseph Jacques. - Né le 10/05/1929 à Villers-Semeuse - 08 - Ardennes. - Décédé le 28/01/2015 à Charleville-Mézières - 08 - Ardennes. - Acte de décès numéro 101. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21848780-brosse-joseph-jacques. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Joseph Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Joseph Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts