Avis de décès de

M. CUENOT Andre Leon Constant

Né le 12/01/1912 - Décédé le 10/01/2015
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Sexe : Homme
Nom : CUENOT
Prénom(s) : Andre Leon Constant
Date de naissance : 12/01/1912
Lieu de naissance : Le Belieu - 25 - Doubs Code Insee 25050
Date de décès : 10/01/2015 (102 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 81 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUENOT Andre Leon Constant, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUENOT Andre Leon Constant qui semble être décédé dans votre commune le 10/01/2015. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUENOT Andre Leon Constant. - Né le 12/01/1912 à Le Belieu - 25 - Doubs. - Décédé le 10/01/2015 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 81. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21856919-cuenot-andre-leon-constant. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUENOT Andre Leon Constant ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUENOT Andre Leon Constant, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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